TRAVAIL ET MATERNITÉ : L’IMPOSSIBLE CONCILIATION ?
Catégorie : 02) Revue n°1, mars 2017 : Travail et maternité
Éditorial
Être une travailleuse enceinte : le parcours d’une combattante
Après avoir traité dans le n° 0 de la revue Dynamiques. Histoire sociale en revue la question de l’inégalité salariale à travers le combat emblématique des travailleuses de la FN, le Carhop poursuit ce chantier dédicacé à l’histoire des femmes en consacrant ce n° 1 à une problématique marquée également par des discriminations.
« Félicitations. Vous attendez un heureux événement ». Combien de guides législatifs sur la maternité au travail n’introduisent-ils pas ainsi une question qui n’est pourtant pas neuve puisqu’elle s’est posée avec acuité dès le 19e siècle mais qui n’en est pas pour autant définitivement réglée de nos jours et qui continue à soulever régulièrement des débats passionnés. Il s’agit de la compatibilité entre vie domestique et familiale (et vise à travers elle la fonction sociale de la maternité) et vie professionnelle, deux activités que la majorité des femmes sont tenues d’exercer. Face aux débats contemporains et dans une perspective socio-historique, le Carhop a choisi de traiter cette problématique en invitant des collaborateurs et des collaboratrices à croiser les regards sur cette problématique dont le traitement a fortement évolué depuis deux siècles mais où les tensions entre la volonté réelle de protéger les travailleuses enceintes et la mise en place de mesures discriminatoires pouvant mener à l’exclusion du monde du travail sont toujours présentes.
Introduction au dossier. Travail et maternité sont-ils inconciliables ?
Florence Loriaux (Historienne, CARHOP asbl)
Travail et maternité font-ils bon ménage ? Au cours de l’histoire, pouvoirs publics, scientifiques, Église, presse, moralistes… se sont montrés souvent assez unanimes pour dénoncer la situation des femmes au travail et inciter ces dernières à retrouver rapidement la sphère familiale et privée afin de se consacrer à ce qui a été considéré comme leur première fonction « naturelle » : la maternité. Avec l’arrivée massive des femmes sur le marché du travail à partir du 19e siècle, les législateurs (au plan national et international) se sont saisis de la question de la protection de la maternité et ont peu à peu élaboré un dispositif législatif allant du congé de maternité forcé et non rémunéré à une protection sociale prenant la forme d’assurance maternité. Aujourd’hui, les femmes sont intégrées dans le monde du travail comme le prouve leur taux d’activité. Mais malgré ces avancées, force est de constater que les discriminations à l’encontre des travailleuses enceintes sont encore légions. La potentielle fonction maternelle des femmes sert encore de prétexte à un refus d’engagement et la grossesse reste un prétexte au licenciement abusif. La maternité continue à être un obstacle à l’emploi des femmes comme en témoigne l’enquête de 2010 de l’Institut pour l’Égalité des Femmes et des Hommes[1]. Entre la mise en place de mesures spécifiques visant à protéger les travailleuses enceintes et les risques de discriminations pouvant en découler, les débats sur la question tenus dans les assemblées parlementaires, les cénacles médicaux, les associations féminines et féministes, les organisations syndicales ont souvent été houleux et passionnés entre partisan-e-s et opposant-e-s de toute forme de réglementation.
L’histoire de la maternité et de son rapport à l’activité professionnelle des femmes est donc un sujet éminemment complexe et large dont toutes les facettes ne peuvent être abordées au travers de ce seul numéro de Dynamiques. Histoire sociale en revue, la revue du CARHOP. Nous avons cependant veillé à adopter une approche pluridisciplinaire en donnant la parole non seulement à des historien-ne-s mais aussi à des scientifiques relevant de disciplines multiples telles la sociologie, l’économie, la démographie ou les sciences juridiques, ainsi qu’à des responsables d’associations. De la sorte, nous espérons porter des regards croisés sur une question dont le traitement a fortement évolué depuis deux siècles et qui concerne deux des activités au cœur des enjeux féministes, à savoir la reproduction sociale et la production économique.
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La protection de la maternité sous la IIIe République (1870-1940)
Anne Cova (Institut en Sciences Sociales de l’Université de Lisbonne)
La durée du congé de maternité (actuellement fixée à 16 semaines en France) est régulièrement débattue. Cet article analyse la genèse et le cheminement de l’idée de la protection de la maternité dans les hémicycles. Quelles en sont les grandes étapes depuis la fin du 19e siècle ? De quelle façon s’est opéré le passage de l’assistance à l’assurance ? La France se trouvait-elle en retard ou en avance par rapport à ses voisins ? Quel a été l’apport des féministes à la construction de l’État-providence ?
Lente émergence de la protection de la maternité
Le repos après et avant l’accouchement et le versement d’une indemnité sont des idées qui mûrissent lentement chez les législateurs[1]. C’est d’abord la discussion autour du repos après l’accouchement qui retient l’attention. Puis l’indemnité entre en scène, avant même que ne soit prise en considération la nécessité d’un repos avant l’accouchement. La question du repos avant et après l’accouchement est loin de rencontrer l’unanimité. En dehors des parlementaires qui s’y opposent, des clivages existent entre ceux favorables à un repos uniquement après l’accouchement, et d’autres qui réclament le repos avant et après ce dernier. Une difficulté supplémentaire est de déterminer à partir de quelle période avant l’accouchement doit commencer le repos.
Ce n’est que peu à peu que l’État devient protecteur, en témoigne le nombre d’années de débats parlementaires nécessaires entre le dépôt d’une proposition ou d’un projet de loi et la promulgation d’une loi : trois années pour la loi Engerand (loi du 27 novembre 1909, du nom du député de droite Fernand Engerand), quatorze années pour la loi Strauss (loi du 17 juin 1913, du nom du sénateur radical Paul Strauss), neuf années pour les assurances sociales qui comprennent l’assurance maternité (lois des 5 avril 1928 et 30 avril 1930) et quatre années pour les allocations familiales (loi du 11 mars 1932).
Avec la loi Engerand, l’employeur ne peut impunément rompre un contrat de travail d’une femme enceinte. C’est une forme de responsabilisation et surtout de garantie pour les travailleuses de retrouver leur travail après l’accouchement. La loi Strauss permet aux femmes enceintes de se reposer quatre semaines avant et quatre semaines après l’accouchement — seul le repos après l’accouchement est obligatoire — et de bénéficier d’une indemnité, si minime soit-elle.
L’assurance maternité constitue une avancée notable en permettant notamment aux femmes mariées ou salariées de toucher pendant douze semaines, six semaines avant et six semaines après l’accouchement, une indemnité journalière pour perte de salaire, égale à la moitié de la moyenne du salaire de leur branche et des primes d’allaitement.
Aucune loi n’étant votée sur la protection de la maternité en France avant le début du 20e siècle, il convient donc de poser la question du retard français.
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Le travail au féminin fécond
Michel Loriaux (démographe, économiste et sociologue UCL)
De tous temps, la société a fait porter aux femmes la lourde responsabilité d’assurer la continuité de l’espèce et la perpétuation de la famille, du clan, de la communauté ou de la Nation.
En outre, dans la foulée de la maternité, elles ont la charge d’élever et d’éduquer les enfants. Des enfants qui furent longtemps nombreux pour compenser les pertes dues à des niveaux incroyablement élevés de mortalité infantile et juvénile. Dans l’ancien régime démographique qui a précédé la révolution industrielle et la transition démographique occidentale, il n’était pas exceptionnel de trouver des femmes ayant eu des descendances de quinze enfants ou plus. La faible efficacité des pratiques contraceptives de l’époque (abstinence, coitus interruptus, avortement…) n’était d’ailleurs pas la seule explication puisque les couples étaient dans la quasi obligation de concevoir beaucoup d’enfants pour avoir une chance d’en amener au moins deux vivants jusqu’à l’âge du mariage et de l’entrée en activité de façon à perpétuer la lignée.
La situation commence à évoluer à la fin du 18e siècle avec l’entrée dans la révolution démographique, elle-même concomitante de la révolution industrielle. La fécondité amorce alors une descente rapide au point d’alarmer les pouvoirs publics qui craignent qu’une natalité trop basse provoque une diminution de la population et une perte de vitalité de l’économie. On ne tarde pas à mettre en cause le travail des femmes qui les éloigne du foyer familial et réduit leur propension à peupler les berceaux.
Les femmes ont toujours travaillé
En réalité, les femmes ont toujours travaillé que ce soit sous l’Ancien régime ou comme plus tôt au Moyen Âge ou dans l’Antiquité. La révolution industrielle n’a donc pas changé fondamentalement le rapport des femmes au travail et à la maternité sinon que la nouvelle organisation du travail dans les manufactures et les entreprises a contribué à rendre plus visible l’éloignement de la mère par rapport à son foyer. Entre 1846 et 1880, si le taux d’activité féminine se situe autour de 36 % (tous âges mélangés), il faut toutefois rappeler que les statistiques ne prennent en compte que le travail salarié et négligent le travail à domicile et le travail bénévole. Or, le travail est souvent une nécessité de survie, pour tous hommes et femmes confondus.
La maternité en affiches : l’allaitement, une injonction sociale
Marie-Thérèse Coenen (Historienne, CARHOP)
À la fin du 19e siècle et au début du 20e, l’affiche devient un support publicitaire, largement utilisé dans le cadre de politiques de santé publique pour prévenir des maladies contagieuses (tuberculose), dénoncer les pratiques à risque (syphilis, alcoolisme) ou développer des réflexes d’hygiène (se laver, aérer). L’objectif de ces messages simples, vie une image combinée à un court texte, est clairement d’éduquer aux bonnes pratiques, condamner les mauvaises, faire peur, développer la responsabilité individuelle, voire de moraliser « le peuple », cible de ces campagnes.[1]
La maternité, et plus particulièrement l’allaitement maternel, est un thème récurrent vu qu’il est au centre de nombreux enjeux, esthétiques, moraux, sanitaires, religieux et socio-économiques. Au début des années 1920, l’arrivée du lait de vache pasteurisé puis du lait en poudre change un peu la donne surtout pour les travailleuses, qui disposent ainsi d’une alternative à l’allaitement maternel. Mais ce n’est pas l’idéal prôné et la mère travailleuse sera encore longtemps accusée de négligence, voire d’égoïsme, d’abandon d’enfants, de mauvaise mère. Le modèle féminin qui s’impose est celui de la bonne ménagère, restant au foyer, instruite, nourrissant et éduquant ses enfants selon des règles précises élaborées par des professionnels que sont les médecins, les hygiénistes, voire les moralistes. La puériculture s’impose comme un nouveau savoir à acquérir. Elle est enseignée dans les écoles au même titre que les arts ménagers et fait l’objet de nombreuses publications. L’affiche participe de ce mouvement d’éducation par l’exemple. Le sujet de l’allaitement est récurrent. Cet acte sous haute surveillance s’inscrit dans une politique de santé publique de lutte contre la mortalité infantile en vue d’améliorer la santé physique et mentale des générations futures. Les mères sont donc objets de contrôle et cibles de toutes les campagnes, non pour leur bien-être mais pour celui de leur progéniture.
Notre corpus reprend les premières affiches publiées par l’Office national de l’enfance (ONE) datant de 1920. Elles mettent en scène des poupons et déclinent plusieurs messages à destination des mères. Dans les années 1950, le service éducatif de la Province de Liège lance une campagne pour l’allaitement maternel. La dernière affiche est publiée, début 1980, par l’ONE et met en scène la femme enceinte.
1920 : la campagne de prévention de l’ONE
Dès sa création en 1918, l’ONE[2] publie une série d’affiches s’inscrivant dans le mouvement de prévention contre les épidémies et d’hygiène sociale qui émerge fin du 19e siècle. L’institution veut lutter contre la mortalité infantile et recourt à l’affiche pour atteindre cet objectif. La « nouvelle culture », que l’ONE souhaite implanter, s’inscrit en rupture aux coutumes existantes, notamment en matière d’alimentation des petits enfants qui, après un rapide sevrage, sont souvent nourris comme des adultes, entrainant un taux de mortalité infantile. Le discours dénonce ces pratiques anciennes et met l’accent sur ce qui est attendu, pour le bien-être des enfants. La première étape est de convaincre les mères de fréquenter les consultations gratuites offertes par ses soins. Le changement de mentalités et donc des pratiques se fera ensuite par l’éducation des mères, pendant les permanences.
L’ONE signe son affiche et donne ses références : sous le haut patronage de L.L.M.M. le Roi et la Reine. Sur le bord, de manière discrète, la mention « exempt de timbre, loi du 6 sept. 1919 » donne une indication de date de diffusion, au moins après 1919.
Le message s’adresse aux mères, principales destinataires de celui-ci. Le texte ne laisse planer aucun doute : « Sauvez votre bébé ! Mères, fréquentez les consultations de nourrissons qui sauvent 14 enfants par jour ». L’action bienfaisante des consultations de nourrissons est validée scientifiquement : elle sauve quatorze enfants par jour tandis que le patronage de la Reine et du Roi lui ajoute une honorabilité.
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La maternité comme une anomalie : une régulation patriarcale et productiviste des risques reproductifs
Laurent Vogel (Juriste, Institut syndical européen, ETUI)
L’évolution de la réglementation en santé au travail est marquée par un paradoxe. Au 19e siècle, les premières initiatives de législation ont toutes été justifiées par la protection de l’espèce humaine. Il s’agissait de permettre une reproduction de la classe ouvrière sans courir le risque d’une perte de valeur productive pour la génération suivante. Les hygiénistes s’inquiétaient souvent de la « dégénérescence de la race » qui aurait résulté autant des conditions matérielles de travail des femmes et des enfants que des conditions morales (promiscuité, affaiblissement des liens « naturels » entre les mères et leurs enfants, attitudes d’insoumission des ouvrières jugées incompatibles avec la décence et l’humilité « propres à leur sexe »). Si les règles actuelles ont évolué de manière considérable, elles restent marquées par cette origine du droit de la santé au travail et n’ont pas perdu leur caractère patriarcal.
La mise en tutelle des travailleuses
Dans le célèbre rapport d’Édouard Ducpétiaux[1] sur la condition des classes ouvrières et sur le travail des enfants publié en 1846, une double inquiétude s’exprime constamment. Le travail des ouvrières dans des usines les rendrait amorales et contribuerait à la mortalité infantile. On peut citer ces quelques chiffres de la Société de médecine de Gand : sur 369 ouvrières interrogées par les médecins, 294 n’étaient pas mariées mais 18 d’entre elles avaient eu ou étaient sur le point d’avoir un enfant, 12 étaient mariées mais n’avaient pas d’enfant, 57 étaient mariées et avaient donné naissance à 237 enfants dont 114 étaient morts, 8 étaient veuves[2]. Si les données citées sont nombreuses, les médecins qui interviennent dans l’enquête sont très peu conscients des risques reproductifs spécifiquement liés au travail. Ils signalent de nombreux cas d’aménorrhées parmi les ouvrières, mais ils ne s’interrogent pas sur la toxicité reproductive des substances chimiques. En ce qui concerne le plomb, on constate un écart considérable entre les pratiques populaires (l’usage du plomb comme abortif est attesté par des sources judiciaires dès la moitié du 19e siècle[3]) et la médecine savante qui ne s’intéresse à la toxicité reproductive du plomb que vers la fin de ce siècle.
En Belgique, contrairement aux autres pays industrialisés, toutes les propositions de réglementation du travail se sont heurtées à une hostilité acharnée de la bourgeoisie. Il a fallu attendre les émeutes insurrectionnelles de 1886 pour qu’une législation commence à être élaborée. Une idée centrale y est sous-jacente : pour les travailleurs masculins adultes, la législation n’intervient que de manière exceptionnelle ; pour les femmes et les enfants, l’État doit assurer une sorte de tutelle sur leurs conditions de travail.
L’enjeu de ces débats est de faire supporter par les travailleuses le fardeau d’une caractéristique du mode de production capitaliste : le travail de reproduction ne permet pas de produire de la plus-value (du moins, pas à grande échelle) mais sa valeur d’usage est évidemment indéniable. Plutôt que d’aménager le travail de production de manière à le rendre compatible avec le travail de reproduction, les normes juridiques poussent les femmes à prendre en charge la reproduction en renonçant à l’égalité, notamment sur le terrain du travail salarié.
Entreprise #EnfantsAdmis : Côté face, une démarche, un label. Côté pile, la maternité, une réalité discriminante
Marie-Thérèse Coenen[1] (Historienne, CARHOP asbl)
En 2016, l’ASBL Amazone, Carrefour de l’Égalité de Genre[2], lançait une campagne et un label[3] : l’entreprise #EnfantsAdmis, avec un slogan optimiste Happy parents, happy employees, happy employers. Qui vise à rendre visible et à encourager les bonnes pratiques des entreprises et des organisations dans le soutien à la parentalité tant vis-à-vis de la mère que du père.
Chaque entreprise qui sollicite le label, s’engage à mieux intégrer la parentalité dans son organisation et à faciliter la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale. L’entreprise labellisée #EnfantsAdmis s’engage à respecter les principes de cette charte : « Ici, les parents sont les bienvenus ! Notre organisation s’engage à mener une politique parent-friendly. Nous nous efforçons d’engager des candidat-e-s sur l’évaluation de leurs talents et compétences, sans tenir compte de leur (éventuelle) maternité ou envie d’enfants, de soutenir les femmes enceintes, de chercher des solutions avec les mères et les pères pour une combinaison harmonieuse entre vie professionnelle et familiale ».
Les entreprises candidates soumettent les règles qu’elles mettent en œuvre pour favoriser la parentalité. L’ASBL Amazone vérifie alors qu’aucune plainte n’est portée à leur encontre pour une discrimination au travail, elles reçoivent le droit d’user du logo dans toutes leurs communications et offres d’emploi et se font remettre officiellement un joli trophée.
Le changement par l’exemple
L’idée est simple. Il vaut mieux promouvoir les bonnes pratiques que de stigmatiser et dénoncer les mauvaises. Pour Marleen Teugels, directrice de l’ASBL Amazone à l’initiative de ce label et de la campagne, il s’agit d’introduire le changement par l’exemple. C’est une approche positive. Elle s’inspire de la campagne « Bob », dont l’objectif est de réduire les risques de conduites sous influence de l’alcool et ce, particulièrement durant les périodes des fêtes. Cette campagne s’est largement popularisée et est même devenue un label de responsabilité partagée : « Si je suis le Bob de la soirée, je ne bois pas ». Pour Marleen Teugels, il est évident qu’une entreprise, qui soutient la parentalité, se donne un atout tant par rapport à d’autres entreprises de son secteur que pour son image ou que vis-à-vis de son personnel qui aura tendance à apprécier cette culture d’entreprise. Valoriser les rôles de père et de mère de leurs employé-e-s et de leurs cadres peut devenir un critère de différenciation, par rapport à la concurrence, particulièrement dans les secteurs où l’attractivité des travailleurs et des travailleuses est forte.
La campagne a son site #EnfantsAdmis sur lequel les témoignages et les bonnes pratiques[4] sont mis en évidence. Les employeurs comme les travailleurs et les travailleuses peuvent constater et comparer ce qui se fait, ce qui est possible et ce qui est aisément envisageable. Les exemples sont éclairants et montrent l’innovation en matière d’organisation du travail, la souplesse dans la gestion du temps, principalement pendant des périodes de congés scolaires et les mercredis après-midi. À titre d’exemple, la société d’assurances Ethias organise, entre autres, un service de garde d’enfants malades à sa charge et fournit également de l’information aux travailleurs masculins sur les possibilités de crédit-temps et/ou congé parental. D’autres sociétés, et non des moindres, développent également un plan de soutien à la parentalité. Ainsi BNP-Paribas-Fortis déclare « permettre à chacun d’être pleinement soi-même au travail, donc aussi un parent, papa ou maman. Cette volonté d’inclusion, qui accueille avec plaisir les expériences différentes et essaie de s’adapter aux besoins différents, est aussi porteuse d’innovation et de performance. C’est notre stratégie en matière de diversité ». L’entreprise qui comptabilise bon an mal an, 400 naissances, et donc autant de pères et de mères, a sondé ces nouveaux parents sur leurs besoins et c’est principalement le besoin d’informations qui vient en premier. La banque mène des actions au niveau de l’accueil des mères quand elles reviennent de congé de maternité, organise des lieux d’échanges sur ce qu’elles vivent au niveau de leur poste de travail, sur la réappropriation de leurs fonctions, sur l’articulation entre vie professionnelle et vie privée, sur leur vision de leur carrière professionnelle. L’entreprise souligne : « Nous en profitons toujours pour leur rappeler que pour l’entreprise, leur maternité est aussi une opportunité, en développant chez elles des compétences d’organisation mais aussi de leadership »[5].
Parmi les solutions, le télétravail est le plus souvent mis en œuvre ce qui permet aux travailleuses de garder leur poste à temps plein et donc aussi leur salaire et leurs droits. La flexibilité du temps de travail et des prises de jours de congé sans solde sont souvent évoquées pour parer aux circonstances exceptionnelles. Dans certains cas, plus rares, l’entreprise intervient dans les frais de garde d’un enfant malade, etc. Un bémol toutefois : ces dispositifs sont encore trop tournés vers les seules mères travailleuses.